Conseil Municipal du mois d'Avril

Compte rendu de la séance du Conseil Municipal

Du 08 avril 2014

République française

Liberté – Egalité - Fraternité

Département du  PAS-DE-CALAIS

Commune d’AUCHEL

Arrondissement de BETHUNE

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal

Le Maire de la Ville d’Auchel certifie que la convocation du Conseil Municipal et le compte-rendu de la présente délibération ont été affichés à la Mairie, conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Séance ordinaire du 08 avril 2014

L’an deux mil quatorze, le  huit avril  à dix-neuf  heures, le Conseil Municipal, convoqué le deux avril, s’est réuni en séance ordinaire, en l’Hôtel de Ville d’Auchel, sous la présidence de Monsieur Richard JARRETT, Maire.

Conseillers en exercice :

Etaient présents : Richard JARRETT - Philibert  BERRIER- Marie-Pierre HOLVOET-  Gladys BECQUART - Michel VIVIEN-  Laure BLASZCZYK- Daniel DUFOUR- France LEBBRECHT- Jeannot EVRARD- Maryvone BAYART-Daniel PETIT- Serge BOY- Dany DEGARDINS- Marie-Rose DUCROCQ- Brigitte KUBIAK- Alain DELALEAU -Ingrid STIEVENARD- René BECOURT- Véronique CLERY -Guy BETOURNE- Vicky DISSOUS-Hervé DUSQUESNE- Carine RENAULT- Bruno ROUX- Christelle DELVILLE - André THELLIER- Véronique LAURENT- Christelle FAUCHET- Jean-Michel ROSE- Michèle JACQUET

Absents ayant donné procuration : Martine DERLIQUE à Richard JARRETT- Richard NOWAK à Philibert BERRIER – Philippe DUMOULIN à Marie-Pierre HOLVOET

M. Philibert BERRIER a été élu Secrétaire de Séance

L’ordre du jour est approuvé à : 30 voix pour et 3 abstentions

Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2014

 

Résultat du vote : 26 voix pour, 2 voix contre et 5 abstentions.

 

Chapitre I – Organisation de travail municipal

1- Indemnités de fonctions des élus

 

Résultat du vote : 30 voix pour et 3 abstentions.

 

 

2- Comité Technique : Composition du collège représentant la collectivité

 

Dans l’attente de la prochaine élection des représentants du personnel qui aura lieu en fin d’année 2014, il est demandé à l’assemblée de maintenir à cinq le nombre de membres au sein du collège représentant la collectivité.

 

Résultat du vote : 26 voix pour et 7 abstentions

 

 

3 - Commission d’appel d’offres

 

DELEGUES TITULAIRES

DELEGUES SUPPLEANTS

NOM Prénom

NOM Prénom

BERRIER Philibert

 

EVRARD Jeannot

BLASZCZYK Laure

 

VIVIEN Michel

 

DUFOUR Daniel

 

DERLIQUE Martine

 

BECOURT René

 

BECQUART Gladys

BETOURNE Guy

 

NOWAK Richard

 

 

Résultat de vote : 26 voix pour 5 bulletins blancs et 2 refus de vote.

4 - Centre Communal d’Action Sociale

 

Noms Prénoms

LEBBRECHT France

BECQUART Gladys

BLASZCZYK Laure

DUFOUR Daniel

RENAULT Carine

CLÉRY Véronique

EVRARD Jeannot

DERLIQUE Martine

 

 

Résultat du vote : 26 voix pour 5 bulletins blancs et 2 refus de vote.

5 - Caisse des Ecoles

 

 

Noms Prénoms

EVRARD Jeannot

KUBIAK Brigitte

CLERY Véronique

STIEVENARD Ingrid

 

 

Résultat du vote : 26 voix pour 5 bulletins blancs et 2 refus de vote.

6 - Commission Consultative des Services Publics Locaux

 

 

Titulaires

Suppléants

BERRIER Philibert

LEBBRECHT France

DUFOUR Daniel

NOWAK Richard

BLASZCZYK Laure

DEGARDINS Dany

EVRARD Jeannot

BETOURNE Guy

BECOURT René

BOY Serge

 

 

Résultat du vote : 26 voix pour 5 bulletins blancs et 2 refus de vote.

7 - Désignation des délégués locaux au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales

 

 

Délégué titulaire

Délégué suppléant

HOLVOET Marie-Pierre

BECQUART Gladys

Le vote a lieu à main levée

Résultat du vote : 26 voix pour 5 abstentions et 2 refus de vote.

Composition des Commissions Intercommunales

et désignations des membres les composant

8 - Désignation d’un représentant à la Commission d’Evaluation des Charges d’Artois Comm.

1 seul représentant

JARRETT Richard

Le vote a lieu à main levée

 

Résultat du vote : 26 voix pour 5 abstentions et 2 refus de vote.

9 - Désignation des Délégués au SIVOM de la Communauté du Béthunois

 

COMITE SYNDICAL

 

Délégués titulaires

délégués suppléants

NOM Prénom

NOM Prénom

JARRETT Richard

BECQUART Gladys

BERRIER Philibert

BECOURT René

HOLVOET Marie-Pierre

DUMOULIN Philippe

BOY Serge

DELALEAU Alain

VIVIEN Michel

DERLIQUE Martine

DUFOUR Daniel

CLERY Véronique

BLASZCZYK Laure

DUCROCQ Marie-Rose

KUBIAK Brigitte

DISSOUS Vicky

EVRARD Jeannot

NOWAK Richard

DEGARDINS Dany

DUQUESNE Hervé

BAYART Maryvonne

LEBBRECHT France

STIEVENARD Ingrid

RENAULT Carine

 

 

 

Commission « Administration Générale, Planification et Finances»

 

Délégué titulaire

Délégué suppléant

JARRETT Richard

BERRIER Philibert

 

 

Commission « Equipement »

 

Délégué titulaire

Délégué suppléant

JARRETT Richard

BERRIER Philibert

 

Commission « Jeunesse »

 

Délégué titulaire

Délégué suppléant

VIVIEN Michel

Evrard  Jeannot

Commission « Action sociale, santé et insertion »

 

 

Délégué titulaire

Délégué suppléante

LEBBRECHT France

DERLIQUE Martine

Le vote a lieu à main levée

 

Résultat du vote : 26 voix pour 5 abstentions et 2 refus de vote.

10 - Désignation  des délégués au SIVOM de la Communauté du Bruaysis

 

Délégués Titulaires

Délégués Suppléants

JARRETT Richard

BECOURT René

BERRIER Philibert

DUCROCQ Marie-Rose

HOLVOËT Marie-Pierre

DEGARDINS Dany

VIVIEN Michel

BOY Serge

DUFOUR Daniel

PETIT Daniel

BLASZCZYK Laure

BECQUART Gladys

EVRARD Jeannot

BAYART Maryvonne

LEBBRECHT France

NOWAK Richard

 

Le vote a lieu à main levée

 

Résultat du vote : 26 voix pour 5 abstentions et 2 refus de vote.

Chapitre II – Finances

11 - Débat d’Orientation Budgétaire

SOMMAIRE

A.  Situation générale

 

A.1 L’environnement international et européen

 

A.2 La conjoncture économique française

 

A.3 L’état des finances publiques en 2014

 

A.4 Les principales dispositions de la Loi de Finances 2014 concernant le bloc communal

B.  Focus sur la dette

B.1 Situation au 31/12/2013

 

B.2 Les produits structurés

 

C.  Le budget prévisionnel 2014

 

C.1 Section de fonctionnement

 

C.2 Section d’investissement

 

C.3 Budget annexe

 

D.  Synthèse

D.1 Présentation des ratios de 2010 à 2013

 

D.2 Evolution des ratios

 

D.3 Synthèse chiffrée - D.O.B. 2014

 

D.4 Présentation graphique

 

 

Il n’y a pas de vote sur ce sujet.

 

 

12 - Sécurisation de l’emprunt HELVETIX 2 EURO/CHF et  réalisation des emprunts destinés au financement des investissements des années 2014 à 2017.

 

Résultat du vote : 26 voix pour et 7 abstentions.

Chapitre III – Marchés Publics

13- Constitution  de groupements de commandes pour la passation de plusieurs marchés publics entre la Ville, la Caisse des Ecoles, le Centre Communal d’Action Sociale et le Foyer des Personnes Agées.

 

 

Résultat du vote : 28 voix pour et 4 abstentions.

 

14 - Autorisation de lancer plusieurs procédures de marchés publics en groupement de commandes pour le compte de la Ville, de la Caisse des Ecoles, du Centre Communal d’Action Sociale et du Foyer des Personnes Agées.

 

Résultat du vote : Unanimité

15- Contrat responsabilité civile du groupement de commandes - Avenants de révision 2013.

 

 

Résultat du vote : Unanimité

16-Assurances des risques statutaires du personnel CNRACL -  Avenants  2013.

 

Résultat du vote : Unanimité

 

17 - Contrat flotte automobile – avenant 2013.

 

Résultat du vote : Unanimité

 

 

 

Chapitre IV – Travaux

 

 

18 - Ecole Ghislaine Briche (ex-école Vandervelde)

Avenant au marché de travaux avec l’entreprise Fiedor

 

Résultat du vote : Unanimité

19 - EQ 1 - Rénovation et extension de l’école Ghislaine  Briche

Anciennement dénommée « Ecole Vandervelde »

 

Résultat du vote : Unanimité

20 - Signalétique et mobilier urbain A.M. O5 - Cité 3

Résultat du vote : Unanimité

21 - EQ02 – Construction d’une Maison des Associations à la Cité 3

 

Résultat du vote : Unanimité.

22 - Travaux d’aménagement Z.A.C. des Provinces

 

Résultat du vote : Unanimité

23 -  Maintenance des bâtiments du CAL (Culture Animation Location)

 

Résultat du vote : Unanimité

24 -  Maintenance et dépannage des alarmes incendie et anti intrusion de la Ville

 

Résultat du vote : Unanimité

Chapitre V – Administration Générale

25 - Actualisation du tableau des effectifs

 

Résultat du vote : 26 voix pour et 7 abstentions.

26 - Modification du Régime Indemnitaire

 

 

Résultat du vote : 29 voix pour, 3 abstentions et 1 voix contre.

27 - Prise en charge d’une formation

Résultat du vote : 28 voix pour et 4 abstentions.

28 - Prise en charge de frais de formation

Résultat du vote : Unanimité

29 - Convention de mise à disposition de bouteilles de gaz avec la société « Air Liquide »

Résultat du vote : Unanimité

 

Chapitre VI – Jeunesse et Sport

30 - Organisation d’un séjour sportif et scientifique

-          .

Résultat du vote : Unanimité.

31 - Festival du Jeu du 1er juin 2014

Résultat du vote : Unanimité

 

32 - Colonies de vacances d’été 2014

Résultat du vote : Unanimité

 

Chapitre VII - Développement Economique

33 - Prolongation de l’opération Réno-Vitrines

 

Résultat du vote : Unanimité

 

Chapitre VIII - Culturel

 

34 - Opération « Musique dans les bars »

 

 

Résultat du vote : Unanimité

35 - Spectacle de l’Ecole Municipale de Danse

 

Résultat du vote : Unanimité

36 - Concert à l’Odéon

 

Résultat du vote : Unanimité

Communication

LISTE DES MARCHES PUBLICS PASSES EN 2013

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 20

 

Le Secrétaire de Séance                                                                                  Le Maire

 

Philibert BERRIER                                                                                         Richard JARRETT

 

Contactez un service
Agenda Municipal
Les Associations Auchelloises
Démarches administratives
La Piscine Municipale d'Auchel
Les Numéros Utiles

Commander votre exemplaire de "Auchel 1914 - 1918"