Conseil Municipal du mois de Juillet

PROCES-VERBAL

VILLE D’AUCHEL

DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Registre des délibérations du Conseil Municipal

 

Le Maire de la ville d’Auchel certifie que la convocation du Conseil Municipal et le compte-rendu de la  présente délibération ont été affichés à la Mairie, conformément à l’article  L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

Séance ordinaire du mardi 12 juillet 2011

 

L’an deux mil onze, le douze juillet à 19 heures, le Conseil Municipal, convoqué le cinq juillet, s’est réuni en séance ordinaire, en l’Hôtel de Ville d’Auchel, sous la présidence de Monsieur Richard JARRETT, Maire,

Conseillers en exercice :

 

Etaient présents : Richard JARRETT - Philibert BERRIER - Marie-Pierre HOLVOET - Gladys BECQUART - Michel VIVIEN - Laure BLASZCZYK - Daniel DUFOUR - Ghislaine BRICHE - René BECOURT - Guy BETOURNE - Marie-Rose DUCROCQ - Jeannot EVRARD - Daniel PETIT - Alain MOUCHON - Dany DEGARDINS - Maryvonne BAYART - Caroline DECROIX – Richard NOWAK - Jean-Michel ROSE - Christelle FAUCHET - Bertrand VASSEUR - Jean-Luc LAMBERT - Didier ROLIN –

 

Absents ayant donné procuration : France LEBBRECHT à Laure BLASZCZYK – Nicole BENOIT à Marie-Pierre HOLVOET – Serge BOY à Philibert BERRIER – Martine DERLIQUE à Richard JARRETT – Alain DELALEAU à Michel VIVIEN – Débora PONCHEL à Daniel DUFOUR – Maurice DISTINGUIN à Didier ROLIN – Florent LECOCQ à Jean-Luc LAMBERT-

 

Absents : Philippe DUMOULIN – Sylvie DUFLOS -

 

Madame Ghislaine BRICHE a été élue Secrétaire de Séance

 

Le quorum étant atteint et après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour qui est approuvé à 26 voix pour et 5 abstentions.

 

Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 14 juin 2011

Résultat du vote : 24 voix pour et 7 abstentions

 

Approbation du procès-verbal de la séance du vendredi 17 juin 2011

Résultat du vote : 24 voix pour et 7 abstentions

 

Chapitre I – Intercommunalité

 

1 - Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale.

 

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que par courrier en date du 4 mai 2011, la Préfecture du Pas-de-Calais a transmis un état et un diagnostic de l’intercommunalité dans le Pas-de-Calais, phase préalable à l’élaboration du Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale (SDCI), cadre de référence qui doit permettre l’achèvement et la rationalisation de la carte intercommunale.

 

A cet effet, Monsieur le Préfet invite les conseils municipaux des communes concernées à émettre un avis dans un délai de trois mois à la réception du courrier sachant qu’à défaut de délibération dans ce délai, l’avis est réputé favorable.

 

La ville d’Auchel se positionnant contre le projet présenté, il est proposé au Conseil Municipal d’émettre à avis défavorable :

 

-          à la fusion de la Communauté d’Agglomération de l’Artois et la Communauté de Communes de Noeux et Environs,

-          à la fusion du SIVOM de la Communauté du Béthunois avec le SIVOM de la Communauté du Bruaysis et le SIVOM des Deux Cantons.

 

Résultat du vote : 27 voix pour et 4 abstentions

 

 

 

 

Chapitre II – Finances

2 - Subventions à allouer.

 

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’un dossier de demande de subvention a été déposé par l’association « Club Sportif Pogon Auchellois » et un autre par l’association « Union Sportive Auchelloise Jeune » nouvellement créée.

 

Il est proposé d’allouer à ces deux associations les subventions suivantes :

 

-          Association  « Club Sportif Pogon Auchellois »               : 4.000 €,

-          Association « Union Sportive Auchelloise Jeune »           : 5.000 €.

 

Au regard du besoin de trésorerie avéré par ces associations, Il est précisé que le règlement sera effectué dès que la délibération sera rendue exécutoire.

 

Résultat du vote : 27 voix pour et 4 refus de vote

 

Chapitre III – Administration Générale

 

3 - Mise à jour du tableau des effectifs - Création de postes.

 

Monsieur le Maire porte à la connaissance de l’assemblée qu’il serait souhaitable de créer, de manière prévisionnelle, les postes suivants :

 

-         4 postes d’adjoint administratif de 2ème classe.

Résultat du vote : 27 voix pour et 4 abstentions

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à dix neuf heures vingt

 

 

La Secrétaire de Séance,                                              Le Maire,

 

 

Ghislaine BRICHE                                                  Richard JARRETT

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